Mentions légales
Dernière mise à jour : 6 octobre 2026
1. Éditeur du site
Le site submersia.com et le logiciel Submersia sont édités par Ruben Zeitoun, Entrepreneur individuel (EI), micro-entreprise, exerçant sous le nom commercial « Submersia ».
SIREN : 106 210 495 — SIRET : 106 210 495 00011 — Immatriculation : RCS Nanterre.
Activité : édition et vente de logiciels en ligne (SaaS) de gestion pour clubs de plongée.
Adresse : 35 rue Anna Jacquin, 92100 Boulogne-Billancourt, France.
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Courriel : contact@submersia.com — Téléphone : +33 6 51 64 43 23
2. Directeur de la publication
Ruben Zeitoun, en qualité d’entrepreneur individuel.
3. Hébergement
Le site et l’application sont hébergés par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — téléphone : +1 951 383 6898. Les traitements serveur sont exécutés dans la région Vercel de Dublin (Irlande).
La base de données, l’authentification et les fichiers sont hébergés par Supabase Pte. Ltd., 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513, dans la région eu-west-1 (Irlande, Union européenne).
Les autres prestataires techniques (envoi d’e-mails, paiement, messagerie) sont listés dans la politique de confidentialité.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site et du logiciel Submersia (textes, logo, charte graphique, interface, code) est la propriété exclusive de Ruben Zeitoun et est protégé au titre du droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.
La voix de la vidéo de présentation est une voix de synthèse, générée avec ElevenLabs. La musique et les bruitages de cette vidéo ont été créés pour Submersia.
5. Contact
Pour toute question relative au site ou au logiciel : contact@submersia.com